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Définitions

Pour une compréhension claire, voici la signification des termes essentiels employés dans ces conditions.

Tout manquement expose à une suspension d’accès et à d’autres mesures.

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  Reproduire ou exploiter tout contenu sans autorisation préalable écrite.

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  Diffuser des contenus illégaux, trompeurs, injurieux ou portant atteinte à autrui.

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  Contourner les mesures de sécurité ou modifier le code informatique.

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Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies exclusivement par la loi française, sans préjudice des dispositions impératives du pays de résidence.

Résiliation

Monavireltox se réserve le droit de couper tout accès en cas de non-respect des présentes conditions, sans préavis.

Modifications

La société peut mettre à jour ces conditions à tout moment ; consultez régulièrement la présente page.

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Si une clause s’avère invalide, les autres restent en vigueur et applicables.

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